Question du C2i : Dans un blog, un visiteur a écrit un commentaire raciste. Qui est responsable ?

Dans un blog, un visiteur a écrit un commentaire raciste. Qui est responsable ?

Les réponses justes

L'auteur du blog. Il a la responsabilité éditoriale de tout ce qui est écrit.

Les réponses fausses

Le visiteur est le seul à risquer une condamnation

Les blogs sont des espaces privés. Aucune condamnation n'est envisageable

Le fournisseur d'accès. II a fourni le moyen pour commettre le délit.

complément de cours :

L'éditeur d'un site est responsable de tout le contenu présent sur son site y compris les messages. Toutefois la façon dont les messages sont modérés va influencer la responsabilité de l'éditeur.

Un éditeur peut modérer les site à priori ou à postériori.

Une modération à priori signifie que l'éditeur lit tous les messages avant de les diffuser sur son site

Une modération à postériori signifie que l'éditeur laisse les visiteurs poster des messages. Régulièrement l'éditeur lit les messages et supprime ceux qui ne respectent pas la loi.

En cas de modération a priori, l'éditeur est immédiatement responsable de tous les messages diffusés sur son site. L'éditeur pourra être poursuivi en justice pour les messages injurieux présents sur son site. C'est assez logique puisqu'il a lu les messages avant de les diffuser.

Par contre en cas de modération a postériori, l'éditeur doit supprimer les messages manifestement illégaux dès qu'il en a connaissance. Il pourra être poursuivi en justice si malgré des demandes de suppression, il continue de diffuser des messages manifestement illégaux.

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