Question du C2i : Un étudiant trouve sur le Web les notes de cours d'un autre étudiant diffusées en tant que ressources libres. Que peut- il faire ?

Un étudiant trouve sur le Web les notes de cours d'un autre étudiant diffusées en tant que ressources libres. Que peut- il faire ?

Les réponses justes

Il peut les utiliser en citant l'auteur.

Les réponses fausses

II peut les utiliser en mettant son nom.

II peut les utiliser que s'il obtient l'accord écrit de l'auteur.

II ne peut pas les utiliser.

complément de cours :

Les notes de cours d'un étudiants constituent une oeuvre de l'esprit originale. Elles sont donc protégées par le droit d'auteur et il est interdit de les reproduire ou de les diffuser sans l'autorisation de leur auteur. Toutefois dans ce cas précis, les oeuvres sont présentées comme des ressources libres. Cela signifie que l'auteur autorise toutes reproductions et diffusions (il faudrait voir la licence pour savoir si les utilisations professionnelles sont autorisées).

Si l'auteur autorise les reproductions et diffusions, pourquoi faut-il citer son nom ? Il faut se rappeler qu'un auteur dispose de droits moraux et patrimoniaux.

Les droits patrimoniaux sont constitués du droit de reproduction et de diffusion. Les droits patrimoiaux peuvent être donnés, loués, ou vendus. C'est de cette manière que les auteurs sont rémunérés. Lorsque l'étudiant indique que ses notes de cours sont des ressources libres, il donne les droits de reproduction et de diffusion à tout le monde.

Les droits moraux, par contre, sont inaliénables. Cela signifie que l'auteur ne peut pas pas s'en séparer. Or, un des droits moraux est le droit de paternité. Celui-ci oblige à citer l'auteur d'une oeuvre quand on la diffuse.

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